A. Création et validation du compte client

1. La création d'un compte nécessite de renseigner l'ensemble des informations demandées (raison sociale, numéro d'entreprise/TVA intracommunautaire, adresse de facturation et de livraison, coordonnées du contact commercial).
2. Après vérification de ces éléments, un accès au catalogue professionnel et aux tarifs de gros vous sera ouvert par nos services. Cette validation peut prendre [délai à préciser] jours ouvrés.

B. Passation des commandes

Une fois l'accès activé, vous pouvez consulter le catalogue et passer commande selon les modalités suivantes :

1. Les commandes s'effectuent par carton complet, dans le respect des quantités minimales et multiples de commande indiqués en colonne MOQ (Minimum Order Quantity). Toute commande ne respectant pas ces multiples pourra être ajustée ou refusée.
2. Les prix affichés s'entendent hors taxes (HTVA).
3. Les frais de livraison sont calculés et ajoutés à l'issue de la validation de la commande, avant émission du devis définitif.
4. À réception de votre commande, un email vous sera adressé avec un devis/facture proforma. Ce document doit être validé par vos soins dans un délai de [délai à préciser] avant expédition. À défaut de validation dans ce délai, la commande sera automatiquement annulée.

C. Paiement

Toute commande validée doit être réglée conformément aux conditions de paiement convenues entre les parties (délai, mode de règlement). Le non-respect de ces conditions peut entraîner la suspension des commandes en cours ou à venir, sans préjudice des pénalités de retard éventuellement applicables conformément à la réglementation en vigueur.

Points à trancher pour sécuriser juridiquement le document : préciser les délais (validation compte, validation proforma, paiement), les modalités de refus/rétractation, le sort du stock en cas d'annulation, et renvoyer explicitement à vos Conditions Générales de Vente (CGV) qui doivent primer en cas de litige.